Sites Web et organisations

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Liens vers les renseignements présentés sur cette page

Coordonnées relatives à la Direction des organismes de bienfaisance de l’ARC
Principales pages Web de la Direction des organismes de bienfaisance de l’ARC
Liens vers les sites Web du programme d’aide et de partenariat de la Direction des organismes de bienfaisance
Organisations confessionnelles
Organisations locales (à communiquer)

Direction des organismes de bienfaisance de l’ARC

Coordonnées

Le service téléphonique sans frais d’aide à la clientèle de l’ARC est disponible tous les jours de la semaine (sauf les jours fériés) de 8 h à 20 h, heure normale de l’Est :

Téléphone
 Région d’Ottawa : 613-954-0410 ou 613-954-6215 (bilingue)
Sans frais : 1-800-267-2384 ou 1-888-892-5667 (bilingue)
Télécopieur : 613-954-8037

Adresse
Direction des organismes de bienfaisance
Agence du revenu du Canada
Ottawa (Ontario) K1A 0L5

Principales pages Web de la Direction des organismes de bienfaisance

Page principale d’organismes de bienfaisance et dons
http://www.cra-arc.gc.ca/chrts-gvng/chrts/menu-fra.html

Budget 2010 - Changements pour les organismes de bienfaisance
http://www.cra-arc.gc.ca/chrts-gvng/chrts/bdgt2010/menu-fra.html

Guide T4033-1, Comment remplir la déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés
http://www.cra.gc.ca/F/pub/tg/T4033-1/

La liste des organismes de bienfaisance de l’ARC
http://www.cra-arc.gc.ca/chrts-gvng/lstngs/menu-fra.html

Liste d’envois électroniques - Organismes de bienfaisance et dons – quoi de neuf (inscrivez-vous pour recevoir des nouvelles par courriel)
http://www.cra-arc.gc.ca/esrvc-srvce/mllst/sbscrbchrts-fra.html

Maintenir le statut d’organisme de bienfaisance enregistré : Manuel de ressources pour les administrateurs, dirigeants et bénévoles (téléchargeable en PDF)
http://www.cra-arc.gc.ca/chrts-gvng/chrts/prtng/tlbx/rsrcmnl-fra.html

Boîte à outils pour les administrateurs, dirigeants et bénévoles
http://www.cra-arc.gc.ca/chrts-gvng/chrts/prtng/tlbx/menu-fra.html

Listes de contrôle pour les organismes de bienfaisance
http://www.cra-arc.gc.ca/chrts-gvng/chrts/chcklsts/menu-fra.html

Sommaires de la politique
http://www.cra-arc.gc.ca/chrts-gvng/chrts/plcy/csp/csp_mnn-fra.html

Liens vers les sites Web du programme d’aide et de partenariat de la Direction des organismes de bienfaisance

Institute for Nonprofit Studies, Mount Royal University (en anglais uniquement)
http://www.mtroyal.ca/ProgramsCourses/FacultiesSchoolsCentres/InstituteforNonprofitStudies/index.htm

Le Centre des Organismes de bienfaisance
http://www.charitycentral.ca/site/

Capacity Builders (en anglais uniquement)
http://www.capacitybuilders.ca

Capacity Builders, Ressources du Charity Law Information Program (CLIP) (en anglais uniquement)
http://www.capacitybuilders.ca/clip/clip-resources.php

  • Liste de contrôle juridique destinée aux organismes de bienfaisance (document Word téléchargeable en anglais seulement, 291 bytes)
  • T3010-1 commenté (document PDF téléchargeable en anglais seulement, 274 bytes)

Éducaloi (site disponible en français et en anglais)
http://www.educaloi.qc.ca

Imagine Canada
http://www.imaginecanada.ca/fr/node/115/

Le Service public d’éducation et d’information juridiques du Nouveau-Brunswick (SPEIJ-NB)
http://www.legal-info-legale.nb.ca/en/charities

Organisations confessionnelles

Conseil canadien des œuvres de charité chrétiennes
http://www.cccc.org/ (en anglais uniquement)

Groupes religieux

De nombreuses organisations religieuses, comme le Synode luthérien, l’Église Unie du Canada et l’Église anglicane du Canada proposent de ressources conçues pour aider leurs congrégations à remplir la déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés T3010-1. Contactez votre bureau local pour voir quelles ressources sont offertes.

Organisations locales

Nous rassemblons des liens Web pour cette section. Indiquez-nous si vous exploitez un groupe communautaire qui offre des programmes ou des ressources en vue d’aider les bénévoles des organismes de bienfaisance de petite taille et ruraux à remplir les formulaires de la déclaration de renseignements T3010-1.